Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Les P’tits Montagnards l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL lesptitsmontagnards.fr (le « Site »), est édité par :
L’association ASSOCIATION LES P’TITS MONTAGNARDS, enregistrée auprès de la Préfecture de Grenoble sous le numéro W381025694, ayant son siège situé à Les Rambins 38250 Corrençon en Vercors, représentée par Pierre DOCQ dûment habilité
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR27899000079.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est le représentant légal de l’ASSOCIATION LES P’TITS MONTAGNARDS.
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